Jacques Paulet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jacques Paulet
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
2°
personne compétente en réparation du dommage corporel
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000042552642(source JORF)
nomination
24 Novembre 202024/11/2020
De: Jacques Paulet
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
II. -
membres suppléants
4°
médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
JORFTEXT000036012820(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Jacques Paulet
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
I. -
membres titulaires
4°
médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000029774824(source JORF)
nomination
18 Novembre 201418/11/2014
De: Jacques Paulet
Objet:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
I. -
membres titulaires
5°
médecin proposé par les associations de personnes malades et d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
JORFTEXT000024813968(source JORF)
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: PAULET Jacques
cardiologie et maladies vasculaires
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut="2009-06-01"
JORFTEXT000020835404(source JORF)
inscription
11 Juillet 200911/07/2009
De: Paulet (Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Malzieu-Ville (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000000726362(source JORF)
cessation de fonction
29 Décembre 199229/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.